Le Syndicat mixte d’assainissement du bassin des Dorons couvre le territoire de 8 communes :

Ses missions

Le Syndicat Mixte d’assainissement du bassin des Dorons intervient uniquement sur les compétences, que lui ont transférées les communes. Ces compétences constituent les statuts. Il est compétent pour gérer et entretenir la station d’épuration et le réseau amont collectant les eaux usées en provenance de ces communes.

Son fonctionnement

Le comité syndical est constitué de 16 membres, selon une répartition de deux membres par commune (Hautecour, Les Belleville, Moûtiers, Salins-Fontaine et de Saint Marcel) ainsi que de 6 membres du Conseil communautaire de la Communauté des communes Val Vanoise pour les communes Brides-les-Bains, Courchevel et Les Allues. Le Conseil se réunit en séances publiques, à chaque fois que le Président le juge nécessaire. Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des comptes-rendus du Conseil.

Les élus du conseil syndical 

Communauté de communes Val Vanoise

Jean-Marc BELLEVILLE, Gabriel BLANC, Thibaud FALCOZ, Thierry MONIN, Jean-Yves PACHOD, Florence SURELLE

Les communes

HAUTECOUR : Florian PABOEUF , Joseph SELLIER
LES BELLEVILLE: Dominique DUNAND, Romain SOLLIER
MOUTIERS : Nouare KISMOUNE, Florence SCARPETTA
SAINT MARCEL : Sébastien SAVOV, Eric SUINO
SALINS-FONTAINE  : Stéphane PORTHEAULT, Alain CULLET 

Les Membres du bureau du Syndicat mixte du Bassin des Dorons 

Nouare KISMOUNE,  Président,
Jean-Marc BELLEVILLE, 1^er Vice-président
Romain SOLLIER, 2^e Vice-président
Thierry MONIN, 3^e Vice-président
Stéphane PORTHEAULT, 4^e Vice-président

Ordre du jour du prochain comité syndical : 

22 NOVEMBRE 2024 

ACTES ADMINSTRATIFS 2024