Les séances du conseil communautaire sont diffusées en direct.
Retrouvez les vidéos sur : www.coeurdetarentaise.fr/conseil-communautaire

Depuis le 1^er juillet 2022 la réforme des règles de publicité des actes pris par la communauté de communes, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, est entrée en vigueur.

A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes.

• STATUTS
• Délégation de service public pour la gestion des courts de tennis et du club-house Moûtiers

	23 juillet 2024
	septembre 2024